Dans la même rubrique...

Publier son travail : les licences « Creative Commons » (logo)Publier son travail : les licences « Creative Commons »

Afin que les documents (de toute nature, issue du travail des élèves, des personnels ou des enseignants) qui sont publiés sur votre site web ne soient pas juridiquement orphelins du point de vue de la propriété intellectuelle, et puissent ainsi être réutilisés sans votre consentement, il est souhaitable de leur affecter une licence.

Les licences Creatives Commons sont un excellent moyen de protéger vos travaux tout en les mettant à disposition de tous.

Creative Commons est une organisation dédiée à l’expansion des œuvres afin qu’elles soient faciles à la réutilisation et/ou à la distribution.

L’organisation Creative Commons a pour symbole général « CC ». Elle propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne ou hors-ligne (rien ne vous empêche de créer un CD ou un livre sous une licence Creative Commons). Inspirés par les licences de logiciels libres et le mouvement open source, ces textes facilitent l’utilisation et la réutilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites Web…). Au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public.

Ces licences autorisent donc certains usages librement définis par les auteurs, parmi onze possibilités combinées autour de quatre pôles :

Attribution : signature de l’auteur initial (choix obligatoire en droit français)

Non Commercial : interdiction de tirer profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l’auteur

No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite, par exemple échantillonnage (samplage) impossible

Share alike : partage à l’identique, obligation de rediffuser selon la même licence

Plus d’information

L’extension OpenOffice Creative Commons vous permet de choisir les termes d’une licence Creative Commons et de l’intégrer dans votre document Writer, Calc ou Impress. En plus de fournir une notice visible dans votre document, il enregistre les termes de la licence dans les métadonnées de votre document. Plus d’information sur Zone Libre en Education (Québec)

Voir en ligne : Creative Commons propose gratuitement des contrats flexibles de droit d’auteur pour diffuser vos créations.